26218_PLU_20200915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOURS-SAINT-EUSEBE"


Informations

Nom du document DU_26218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOURS-SAINT-EUSEBE
Maillage 26218 MOURS-SAINT-EUSEBE
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2020 à 16:15
Publié le 20/11/2020 à 11:21
Mis à jour le 20/11/2020 à 11:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26218_PLU_20200915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bd8f4ca19d2512836d89caabd80991d
Producteur Mairie de Mours Saint Eusèbe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOURS-SAINT-EUSEBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/11/2020.
Emprise [5.0391448,45.0580381,5.0768556,45.0855876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26218_procedure_20200915.pdf Procédure
26218_rapport_20200915.pdf Rapport
26218_padd_20200915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26218_reglement_20200915.pdf Règlement écrit
26218_reglement_graphique_20200915.pdf Règlement graphique
26218_annexes_20200915.pdf Annexes
26218_info_lin_19_AEP_20200915.pdf Info lin 19 AEP
26218_info_lin_19_EU_20200915.pdf Info lin 19 EU
26218_info_surf_04_20200915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26218_info_surf_14_20200915.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26218_info_surf_19_EU_20200915.pdf Info surf 19 EU
26218_info_surf_30_PUP_20200915.pdf Info surf 30 PUP
26218_plan_SUP_20200915.pdf Plan SUP
26218_orientations_amenagement_20200915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mours Saint Eusèbe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mours.st.eusebe@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mours.st.eusebe@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.