31215_PLU_20210615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAURE"


Informations

Nom du document DU_31215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAURE
Maillage 31215 GAURE
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2021 à 15:07
Publié le 26/07/2021 à 11:49
Mis à jour le 26/07/2021 à 11:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31215_PLU_20210615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bdd453d0197eb09c91b9d666979ed3e
Producteur Mairie de Gauré

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31215
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/07/2021.
Emprise [1.6009535,43.6007038,1.6785006,43.6356837]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31215_procedure_20210615.pdf Procédure
31215_rapport_20210615.pdf Rapport
31215_padd_20210615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31215_reglement_20210615.pdf Règlement écrit
31215_reglement_graphique_1_20210615.pdf Règlement graphique 1
31215_reglement_graphique_2_20210615.pdf Règlement graphique 2
31215_info_lin_19_01_aep_20210615.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
31215_info_lin_19_01_eu_20210615.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
31215_info_lin_19_01_notice_20210615.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
31215_info_surf_19_01_eu_1_20210615.pdf Info surf 19 01 eu 1
31215_info_surf_19_01_eu_2_20210615.pdf Info surf 19 01 eu 2
31215_liste_annexes_20210615.pdf Liste annexes
31215_liste_sup_20210615.pdf Liste sup
31215_plan_sup_20210615.pdf Plan sup
31215_ppri_plan_20210615.pdf Ppri plan
31215_ppri_reglement_20210615.pdf Ppri reglement
31215_orientations_amenagement_20210615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gauré
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@gaure.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@gaure.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.