25463_PLU_20241129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS"



Informations

Nom du document DU_25463
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
Maillage 25463 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2025 à 10:43
Publié le 05/03/2025 à 12:22
Mis à jour le 05/03/2025 à 12:22
Statut
Version 3
Nom de l'archive 25463_PLU_20241129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bdd5a4e845fc7501feda54dd19ce1ea
Producteur Mairie de Pont de Roide Vermondans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25463
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7331045,47.3620331,6.7975652,47.4126065]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25463_procedure_20241129.pdf Procédure
25463_rapport_20241129.pdf Rapport
25463_padd_20241129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25463_reglement_20241129.pdf Règlement écrit
25463_reglement_graphique_0_20241129.pdf Tableau d’assemblage
25463_reglement_graphique_1_20241129.pdf Règlement graphique 1
25463_reglement_graphique_2_20241129.pdf Règlement graphique 2
25463_reglement_graphique_3_20241129.pdf Règlement graphique 3
25463_info_surf_14_00_20241129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25463_info_surf_16_00_20241129.pdf Site archéologique
25463_info_surf_19_01_1_20241129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25463_info_surf_19_01_2_20241129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25463_info_surf_19_01_3_20241129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
25463_info_surf_19_02_20241129.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25463_info_surf_99_00_1_20241129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25463_info_surf_99_00_2_20241129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25463_info_surf_99_00_3_20241129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25463_liste_annexes_20241129.pdf Liste annexes
25463_liste_emplacements_reserves_20241129.pdf Liste emplacements reserves
25463_liste_sup_20241129.pdf Liste sup
25463_plan_sup_20241129.pdf Plan sup
25643_orientations_amenagement_20241129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont de Roide Vermondans
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiepontderoide.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiepontderoide.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.