66084_PLU_20141121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURQUES"


Informations

Nom du document DU_66084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURQUES
Maillage 66084 FOURQUES
Source Inconnue
Téléversé le 13/10/2017 à 09:55
Publié le 13/10/2017 à 10:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66084_PLU_20141121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7be93ec7507167eb1a27c5e1f099e011
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.747292810465306,42.56758486009804,2.8046349087595988,42.60143824545705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/05/2006
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66084_Risque_Plomb_20060510.pdf Risque Plomb
66084_info_lin_19_aep1_20060510.pdf Info lin 19 aep1
66084_info_lin_19_aep2_20060510.pdf Info lin 19 aep2
66084_info_lin_19_eep_20060510.pdf Info lin 19 eep
66084_info_lin_19_eu_20060510.pdf Info lin 19 eu
66084_info_lin_19_sani_20060510.pdf Info lin 19 sani
66084_info_surf_26_20060510.pdf Lotissement
66084_infos_utiles_20060510.pdf Infos utiles
66084_liste_SUP_201411211.pdf Liste SUP
66084_orientations_amenagement_20120327.pdf OAP
66084_padd_20060510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66084_plan_SUP_201411211.pdf Plan SUP
66084_prescription_surf_05_20060510.pdf Emplacement réservé
66084_procedure_20141121.pdf Procédure
66084_rapport_20141121.pdf Rapport
66084_reglement_20130730.pdf Règlement écrit
66084_reglement_graphique_20060510.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 38 80 41
Courriel : mairie.fourques66@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.