44136_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREFAILLES"



Informations

Nom du document DU_44136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREFAILLES
Maillage 44136 PREFAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 09:50
Publié le 08/07/2024 à 20:20
Mis à jour le 08/07/2024 à 20:20
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 44136_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7beda2faa0343045193c29701389f642
Producteur Mairie de Préfailles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREFAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44136
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-2.541664,47.0691438,-2.1729618,47.2019885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44136_procedure_20240624.pdf Procédure
44136_rapport_20240624.pdf Rapport
44136_padd_20240624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44136_prescription_surf_05_20240624.pdf Emplacement réservé
44136_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
44136_reglement_graphique_20240624.pdf Règlement graphique
44136_info_lin_19_aep_20240624.pdf Info lin 19 aep
44136_info_lin_19_ep_20240624.pdf Info lin 19 ep
44136_info_lin_19_eu_20240624.pdf Info lin 19 eu
44136_info_notice_19_20240624.pdf Info notice 19
44136_info_surf_03_20240624.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44136_info_surf_04_20240624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44136_info_surf_06_20240624.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
44136_info_surf_11_20240624.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
44136_info_surf_18_20240624.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44136_info_surf_19_eu_20240624.pdf Info surf 19 eu
44136_liste_SUP_20240624.pdf Liste SUP
44136_liste_annexes_20240624.pdf Liste annexes
44136_plan_SUP_20240624.pdf Plan SUP
44136_orientations_amenagement_20240624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44136 PREFAILLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.