25529_PLU_20260424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCEY"


Informations

Nom du document DU_25529
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCEY
Maillage 25529 SANCEY
Source Téléversement
Téléversé le 18/05/2026 à 14:48
Publié le 19/05/2026 à 10:43
Mis à jour le 19/05/2026 à 10:43
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 25529_PLU_20260424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7bfad57d5491cbf4136a2430595668be
Producteur Commune de SANCEY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANCEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25529
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.517774,47.2654215,6.6335612,47.3280185]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25529_procedure_20260424.pdf Procédure
25529_20260424_rapport_MEC1_20260424.pdf Rapport
25529_padd_20260424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25529_reglement_20260424.pdf Règlement écrit
25529_reglement_graphique_20260424.pdf Règlement graphique
25529_annexes_20260424.pdf Annexes
25529_oap_20260424.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SANCEY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sancey.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de SANCEY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sancey.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25529 SANCEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.