88440_CC_20260316

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SANDAUCOURT"


Informations

Nom du document DU_88440
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SANDAUCOURT
Maillage 88440 SANDAUCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 15:27
Publié le 31/03/2026 à 16:01
Mis à jour le 31/03/2026 à 16:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88440_CC_20260316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7bfcf9517193056596e4dce83e00a1d7
Producteur Eolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANDAUCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88440
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8215199,48.2413223,5.8704322,48.2802139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88440_procedure_20260316.pdf Procédure
88440_rapport_20260316.pdf Rapport
88440_liste_annexes_20260316.pdf Liste annexes
88440_sectorisation_graphique_20260316.pdf Sectorisation graphique
88440_sup_20260316.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.