26250_PLU_20230904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-L'ISERE"


Informations

Nom du document DU_26250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-L'ISERE
Maillage 26250 PONT-DE-L'ISERE
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2023 à 15:00
Publié le 21/11/2023 à 10:45
Mis à jour le 21/11/2023 à 10:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26250_PLU_20230904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bffdadae371d2da7d5170110ee69476
Producteur Mairie de Pont-de-l'Isère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-DE-L'ISERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26250
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8573019,44.9948227,4.9058077,45.0392515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26250_procedure_20230904.pdf Procédure
26250_rapport_1_20230904.pdf Partie 1
26250_rapport_2_20230904.pdf Partie 2
26250_rapport_3_20230904.pdf Partie 3
26250_rapport_4_20230904.pdf Partie 4
26250_rapport_5_20230904.pdf Partie 5
26250_rapport_6_20230904.pdf Partie 6
26250_rapport_7_20230904.pdf Partie 7
26250_rapport_8_20230904.pdf Partie 8
26250_rapport_9_20230904.pdf Partie 9
26250_padd_20230904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26250_prescription_surf_05_00_20230904.pdf Emplacement réservé
26250_prescription_surf_16_01_20230904.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
26250_reglement_20230904.pdf Règlement écrit
26250_reglement_graphique_20230904.pdf Règlement graphique
26250_assainissement_annexes_sanitaires_20230904.pdf Assainissement annexes sanitaires
26250_assainissement_reseau_20230904.pdf Assainissement reseau
26250_assainissement_zonage_20230904.pdf Assainissement zonage
26250_dechets_annexes_sanitaires_20230904.pdf Dechets annexes sanitaires
26250_eau_potable_annexes_sanitaires_20230904.pdf Eau potable annexes sanitaires
26250_eau_potable_reseau_20230904.pdf Eau potable reseau
26250_etude_loi_barnier_marche_fruits_20230904.pdf Etude loi barnier marche fruits
26250_etude_loi_barnier_zac_vinays_20230904.pdf Etude loi barnier zac vinays
26250_info_surf_14_00_20230904.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26250_sup_arretes_20230904.pdf Sup arretes
26250_sup_liste_20230904.pdf Sup liste
26250_sup_plan_20230904.pdf Sup plan
26250_orientations_amenagement_20230904.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont-de-l'Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiedepontdelisere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiedepontdelisere.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26250 PONT-DE-L'ISERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.