73034_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFORT"


Informations

Nom du document DU_73034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFORT
Maillage 73034 BEAUFORT
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 17:18
Publié le 03/03/2026 à 08:12
Mis à jour le 03/03/2026 à 08:12
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 73034_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7c07e3731d4edc4c7c2038f083e5bb03
Producteur RGD 73-74
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUFORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73034
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4922589,45.6193427,6.7125341,45.7549163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73034_procedure_20260224.pdf Procédure
73034_rapport_1_20230327.pdf Partie 1
73034_rapport_2_20230327.pdf Partie 2
73034_rapport_3_20260224.pdf Partie 3
73034_padd_20230327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73034_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
73034_reglement_graphique_0_20260224.pdf Tableau d’assemblage
73034_reglement_graphique_1_20260224.pdf Règlement graphique 1
73034_atlas_ER_20260224.pdf Atlas ER
73034_liste_sup_20230327.pdf Liste sup
73034_prescriptions_20230327.pdf Prescriptions
73034_orientations_amenagement_20230327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73034 BEAUFORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.