28380_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURS"


Informations

Nom du document DU_28380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURS
Maillage 28380 SOURS
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 17:37
Publié le 18/11/2025 à 17:53
Mis à jour le 18/11/2025 à 17:53
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 28380_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c0be33c7a8b525247b14ce927ddc912
Producteur Gilson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28380
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5481211,48.3765832,1.6473516,48.4483254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28380_procedure_20250619.pdf Procédure
28380_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
28380_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
28380_rapport_3_20250619.pdf Partie 3
28380_padd_20200123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28380_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
28380_reglement_graphique_0_20250619.pdf Tableau d’assemblage
28380_info_surf_04_00_20250619.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
28380_plan_padd_20250619.pdf Plan padd

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.