72152_PLU_20160519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUILLE"



Informations

Nom du document DU_72152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUILLE
Maillage 72152 JUILLE
Source Inconnue
Téléversé le 28/10/2017 à 10:32
Publié le 28/10/2017 à 10:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72152_PLU_20160519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c176421b0d36c3258c307f25fc69e08
Producteur Mairie Juillé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1060013399045779,48.231313571034946,0.1423069554913938,48.25929624136776]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72152_info_surf_04_1_20160519.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72152_info_surf_16_1_20160519.pdf Info surf 16 1
72152_info_surf_26_1_20160519.pdf Info surf 26 1
72152_info_surf_26_2_20160519.pdf Info surf 26 2
72152_info_surf_99_1_20160519.pdf autre relevant de la loi littoral
72152_padd_20160519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72152_prescription_lin_99_1_20160519.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72152_prescription_lin_99_2_20160519.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72152_prescription_pct_07_1_20160519.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72152_prescription_pct_99_1_20160519.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72152_prescription_surf_01_1_20160519.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72152_prescription_surf_02_1_20160519.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72152_prescription_surf_05_1_20160519.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72152_rapport_20160519.pdf Rapport
72152_reglement_20160519.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Juillé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.juille72@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.juille72@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.