33083_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMARSAC"



Informations

Nom du document DU_33083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMARSAC
Maillage 33083 CAMARSAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 09:02
Publié le 15/01/2026 à 09:50
Mis à jour le 15/01/2026 à 09:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33083_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c1c3ccebce7a229100edf437abb5650
Producteur Commune de Camarsac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMARSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33083
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3895226,44.8105543,-0.3509177,44.8403019]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33083_procedure_20250408.pdf Procédure
33083_rapport_20251215.pdf Rapport de présentation
33083_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33083_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
33083_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
Camarsac_Lexique.pdf Lexique
Camarsac_loi_Barnier.pdf Loi Barnier
Diagnostic_ecologique_Camarsac.pdf Diagnostic Ecologique
PLU_Camarsac_loi_Barnier.pdf Camarsac loi Barnier
Phytopharmaceutique_AP_33_22_04_2016.pdf Phytopharmaceutique
Plan_des_fosses.pdf Plan des fossés
SDIS.pdf SDIS
STEP.pdf STEP
33083_orientations_amenagement_20251512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Camarsac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@camarsac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@camarsac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.