68327_CC_20210222

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de STETTEN"


Informations

Nom du document DU_68327
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de STETTEN
Maillage 68327 STETTEN
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 14:54
Publié le 11/05/2021 à 18:15
Mis à jour le 11/05/2021 à 18:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68327_CC_20210222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c2be047443b0b292fa61ef04c2fb1b1
Producteur Mairie de Stetten

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de STETTEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68327
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/05/2021.
Emprise [7.39654,47.6119627,7.4384488,47.635557]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68327_procedure_20210222.pdf Procédure
68327_rapport_20210222.pdf Rapport
68327_plan_SUP_20210222.pdf Plan SUP
68327_plan_forets_regime_forestier_20210222.pdf Plan forets regime forestier

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Stetten
Téléphone : Aucun
Courriel : stetten.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stetten.mairie@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68327 STETTEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.