27165_PLU_20260706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCHES-EN-OUCHE"



Informations

Nom du document DU_27165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCHES-EN-OUCHE
Maillage 27165 CONCHES-EN-OUCHE
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2026 à 14:14
Publié le 29/09/2026 à 17:31
Mis à jour le 29/09/2026 à 17:31
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 27165_PLU_20260706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7c2dcf4509490f3ca0ac738141f66c85
Producteur MAIRIE DE CONCHES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONCHES-EN-OUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27165
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.8867615,48.9297915,0.9694206,48.9768744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/03/2020
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27165_procedure_20260706.pdf Procédure
27165_rapport_1_20260706.pdf Partie 1
27165_padd_20260706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27165_reglement_20260706.pdf Règlement écrit
27165_reglement_graphique_20260706.pdf Règlement graphique
27165_info_surf_1_20260706.pdf Site patrimonial remarquable
27165_info_surf_2_20260706.pdf Zone d'aménagement concerté
27165_liste_annexes_20260706.pdf Liste annexes
27165_plan_sup_20260706.pdf Plan sup
27165_orientations_amenagement_20260706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CONCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@conchesenouche.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE CONCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@conchesenouche.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27165 CONCHES-EN-OUCHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.