26311_PLU_20170206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-EN-ROYANS"


Informations

Nom du document DU_26311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-EN-ROYANS
Maillage 26311 SAINT-LAURENT-EN-ROYANS
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2025 à 11:02
Publié le 10/11/2025 à 16:03
Mis à jour le 10/11/2025 à 16:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 26311_PLU_20170206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c647d1bee7f7d0a7f4eeb488198babf
Producteur Mairie de Saint-Laurent-en-Royans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-EN-ROYANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26311
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2997084,44.9654264,5.3864548,45.0555714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26311_procedure_20170206.pdf Procédure
26311_rapport_20170206.pdf Rapport de présentation
26311_padd_20170206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26311_reglement_20170206.pdf Règlement écrit
26311_reglement_graphique_1_20170206.pdf Règlement graphique - Zonage au 1/10000e
26311_reglement_graphique_2_20170206.pdf Règlement graphique - Zonage Centre-Bourg 1/2500e
26311_reglement_graphique_3_20170206.pdf Règlement graphique - Zonage Partie Nord 1/2500e
26311_6_1_annexe_aep_20170206.pdf 6 1 annexe aep
26311_6_2_annexe_eu_ep_20170206.pdf 6 2 annexe eu ep
26311_7_1_Schema_Directeur_Assainissement_memoire_20170206.pdf 7 1 Schema Directeur Assainissement memoire
26311_7_2_Schema_Directeur_Assainissement_plans_20170206.pdf 7 2 Schema Directeur Assainissement plans
26311_plan_sup_20170206.pdf Plan sup
26311_oap_20170206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Laurent-en-Royans
Téléphone : Aucun
Courriel : urbatech@saintlaurentenroyans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbatech@saintlaurentenroyans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.