35314_PLU_20260120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULIAC"


Informations

Nom du document DU_35314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULIAC
Maillage 35314 SAINT-SULIAC
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2026 à 12:25
Publié le 30/01/2026 à 09:23
Mis à jour le 30/01/2026 à 09:23
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 35314_PLU_20260120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c66802dd5f85ddb885a9566d476d235
Producteur Mairie de Saint-Suliac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35314
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9950377,48.5505042,-1.9468512,48.5918846]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35314_20230113_arret_caa_nantes_M1_20260120.pdf Jugement de la CA de Nantes concernant l'ER48 (2023)
35314_20250114_delib_prescription_M1_20260120.pdf Délibération de préscription de la modification 1 (2025)
35314_20250606_decision_eval_enviro_M1_20260120.pdf Avis conforme de la MRAE(2025)
35314_20260120_delib_approbation_M1_20260120.pdf Délibération d’approbation
35314_procedure_20260120.pdf Procédure
35314_rapport_1_20260120.pdf Evaluation environnementale (2019)
35314_rapport_2_20260120.pdf Rapport de présentation (2019)
35314_rapport_3_20260120.pdf Notice explicative modification 1 (2026)
35314_padd_20260120.pdf Projet d'aménagement et de developpement durables (2019)
35314_reglement_20260120.pdf Règlement écrit (2026)
35314_reglement_graphique_1_20260120.pdf Règlement graphique zoom bourg (2026)
35314_reglement_graphique_2_20260120.pdf Règlement graphique zoom commune (2026)
35314_info_surf_19_01_1_20260120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
35314_info_surf_19_01_2_20260120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
35314_info_surf_19_01_3_20260120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
35314_info_surf_19_01_4_20260120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
35314_info_surf_19_01_5_20260120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
35314_info_surf_99_00_20260120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
35314_liste_annexes_20260120.pdf Liste annexes
35314_liste_sup_20260120.pdf Liste sup
35314_plan_sup_20260120.pdf Plan sup
35314_prescription_surf_15_00_20260120.pdf Règles d’implantation des constructions
35314_prescription_surf_31_05_20260120.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
35314_oap_18_02_1_20260120.pdf OAP Sectorielles (2026)
35314_oap_1_20260120.pdf OAP Thématique Mieux densifier (2026)
35314_oap_2_20260120.pdf OAP Thématique Constructions durables (2026)
35314_oap_3_20260120.pdf OAP Thématique Habitat léger (2026)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Suliac
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatgeneral@saintsuliac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatgeneral@saintsuliac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.