15246_PLU_20250730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALETTE"


Informations

Nom du document DU_15246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALETTE
Maillage 15246 VALETTE
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2025 à 14:06
Publié le 19/08/2025 à 11:23
Mis à jour le 19/08/2025 à 11:23
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 15246_PLU_20250730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c853636471bc016c0003ace5e3d6c8b
Producteur Communauté de communes du Pays de Gentiane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15246
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5705745,45.2370203,2.6282978,45.2924559]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15246_procedure_20250730.pdf Procédure
15246_rapport_1_20250730.pdf Partie 1
15246_rapport_2_20250730.pdf Partie 2
15246_rapport_3_20250730.pdf Partie 3
15246_rapport_4_20250730.pdf Partie 4
15246_rapport_5_20250730.pdf Partie 5
15246_rapport_6_20250730.pdf Partie 6
15246_rapport_7_20250730.pdf Partie 7
15246_padd_20250730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15246_prescription_lin_07_00_20250730.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
15246_prescription_surf_05_00_20250730.pdf Emplacement réservé
15246_reglement_20250730.pdf Règlement écrit
15246_reglement_graphique_20250730.pdf Règlement graphique
15246__liste_annexes_20250730.pdf liste annexes
15246_annexes_dpu_20250730.pdf Annexes dpu
15246_annexes_sanitaires_20250730.pdf Annexes sanitaires
63257_liste_sup_20250527.pdf Liste sup
63257_plan_sup_20250527.pdf Plan sup
15246_orientations_amenagement_18_1_20250730.pdf OAP 18 1
15246_orientations_amenagement_18_2_20250730.pdf OAP 18 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Gentiane
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@pays-gentiane.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@pays-gentiane.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.