60424_PLU_20241014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMARTIN"



Informations

Nom du document DU_60424
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMARTIN
Maillage 60424 MONTMARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2024 à 08:45
Publié le 31/10/2024 à 09:17
Mis à jour le 31/10/2024 à 09:17
Statut
Version 5
Nom de l'archive 60424_PLU_20241014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7cb14a1f1b3152eb2a8b95d34a25bb15
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60424
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.
Emprise [2.6793374,49.4555995,2.7170108,49.4767136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60424_PLU_20241014.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60424_procedure_20241014.pdf Procédure
60424_rapport_20241014.pdf Rapport
60424_padd_20241014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60424_prescription_lin_07_01_20241014.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60424_prescription_pct_07_00_20241014.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60424_prescription_surf_05_00_20241014.pdf Emplacement réservé
60424_prescription_surf_07_01_20241014.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60424_reglement_20241014.pdf Règlement écrit
60424_reglement_graphique_1_20241014.pdf Règlement graphique 1
60424_reglement_graphique_20241014.pdf Règlement graphique
60424_reglement_graphique_2_20241014.pdf Règlement graphique 2
60424_info_99_00_20241014.pdf Info 99 00
60424_info_lin_19_01_20241014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60424_info_surf_04_00_20241014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60424_info_surf_14_00_20241014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60424_info_surf_19_01_1_20241014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60424_info_surf_19_01_2_20241014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60424_info_surf_99_00_1_20241014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60424_info_surf_99_00_2_20241014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60424_info_surf_99_00_3_20241014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60424_liste_sup_20241014.pdf Liste sup
60424_plan_sup_20241014.pdf Plan sup
60424_oap_20241014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.