56009_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANGOR"



Informations

Nom du document DU_56009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANGOR
Maillage 56009 BANGOR
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2020 à 13:28
Publié le 18/11/2020 à 17:28
Mis à jour le 18/11/2020 à 17:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56009_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7cb429e6c75150661381358037655a3c
Producteur Communauté de communes de Belle-Île-en-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANGOR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/11/2020.
Emprise [-3.2674598,47.2683601,-3.1353506,47.3385595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56009_procedure_20200305.pdf Procédure
56009_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
56009_rapport_2_20200305.pdf Partie 2
56009_rapport_3_20200305.pdf Partie 3
56009_rapport_4_20200305.pdf Partie 4
56009_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56009_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
56009_reglement_graphique_1_20200305.pdf Règlement graphique 1
56009_reglement_graphique_2_20200305.pdf Règlement graphique 2
56009_annexe_SUP_20200305.pdf Annexe SUP
56009_annexes_sanitaires_20200305.pdf Annexes sanitaires
56009_info_surf_04_00_20200305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56009_liste_SUP_20200305.pdf Liste SUP
56009_plans_SUP_20200305.pdf Plans SUP
56009_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Belle-Île-en-Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : ccbi@ccbi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccbi@ccbi.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.