78590_PLU_20260216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENLISSE"


Informations

Nom du document DU_78590
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENLISSE
Maillage 78590 SENLISSE
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2026 à 11:36
Publié le 30/03/2026 à 12:27
Mis à jour le 30/03/2026 à 12:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 78590_PLU_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7cc5d8d480ad7228949bcfab35557c3e
Producteur Mairie de Senlisse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENLISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78590
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.934307,48.6678475,2.0032619,48.6998939]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
78590_procedure_20260216.pdf Procédure
78590_rapport_20260216.pdf Rapport
78590_padd_20260216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78590_reglement_20260216.pdf Règlement écrit
78590_reglement_graphique_20260216.pdf Règlement graphique
78590_info_lin_99_00_chemins_ruraux_20260216.pdf Info lin 99 00 chemins ruraux
78590_info_surf_14_00_guide_couleur_bati_20260216.pdf Info surf 14 00 guide couleur bati
78590_info_surf_19_01_annexe_sanitaire_20260216.pdf Info surf 19 01 annexe sanitaire
78590_info_surf_99_00_guide_couleur_bati_20260216.pdf Info surf 99 00 guide couleur bati
78590_info_surf_99_00_zone_humide_20260216.pdf Info surf 99 00 zone humide
78590_liste_SUP_20260216.pdf Liste SUP
78590_plan_SUP_20260216.pdf Plan SUP
78590_orientations_amenagement_20260216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Senlisse
Téléphone : Aucun
Courriel : claude.benmussa@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Senlisse
Téléphone : Aucun
Courriel : claude.benmussa@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.