22034_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVAN"


Informations

Nom du document DU_22034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVAN
Maillage 22034 CAVAN
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2025 à 11:36
Publié le 26/02/2025 à 13:49
Mis à jour le 26/02/2025 à 13:49
Statut
Version 5
Nom de l'archive 22034_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ce363a714dcef7197542d6a35622cb7
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAVAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.3911855,48.6515501,-3.3218109,48.7149643]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22034_procedure_20231221.pdf Procédure
22034_rapport_20231221.pdf Rapport
22034_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22034_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
22034_reglement_graphique_1_20231221.pdf Règlement graphique 1
22034_reglement_graphique_2_20231221.pdf Règlement graphique 2
22034_reglement_graphique_3_20231221.pdf Règlement graphique 3
22034_reglement_graphique_4_20231221.pdf Règlement graphique 4
22034_annexe_assainissement_20231221.pdf Annexe assainissement
22034_annexes_20231221.pdf Annexes
22034_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.