08119_PLU_20071130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVEUGES"



Informations

Nom du document DU_08119
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVEUGES
Maillage 08119 CHEVEUGES
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2021 à 17:38
Publié le 21/12/2021 à 08:07
Mis à jour le 21/12/2021 à 08:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08119_PLU_20071130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ce5559e8ff2695fabf330aeb01e0277
Producteur Mairie - Cheveuges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVEUGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08119
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/12/2021.
Emprise [4.8562982,49.636902,4.9180264,49.6791169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08119_procedure_20071130.pdf Procédure
08119_rapport_20071130.pdf Rapport
08119_padd_20071130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08119_prescription_surf_02_00_20071130.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08119_prescription_surf_05_00_20071130.pdf Emplacement réservé
08119_reglement_20071130.pdf Règlement écrit
08119_reglement_graphique_0_20071130.pdf Tableau d’assemblage
08119_reglement_graphique_1_20071130.pdf Règlement graphique 1
08119_annexes_1_20071130.pdf Annexes 1
08119_annexes_2_20071130.pdf Annexes 2
08119_info_lin_19_01_1_20071130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08119_info_lin_19_01_2_20071130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08119_info_surf_04_00_20071130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08119_info_surf_19_01_1_20071130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08119_info_surf_19_01_2_20071130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08119_liste_annexes_20071130.pdf Liste annexes
08119_liste_sup_20071130.pdf Liste sup
08119_plan_sup_20071130.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Cheveuges
Téléphone : 0324260162
Courriel : mairie.cheveuges@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324260162
Courriel : mairie.cheveuges@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08119 CHEVEUGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.