01388_PLU_20240201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-TRIVIER-DE-COURTES"


Informations

Nom du document DU_01388
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-TRIVIER-DE-COURTES
Maillage 01388 SAINT-TRIVIER-DE-COURTES
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2024 à 10:23
Publié le 12/02/2024 à 15:53
Mis à jour le 12/02/2024 à 15:53
Statut
Version 13
Nom de l'archive 01388_PLU_20240201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7cef309c319612c42e840926a1435d4d
Producteur Mairie de Saint-Trivier-de-Courtes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-TRIVIER-DE-COURTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01388
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0330964,46.4297247,5.1014003,46.4859626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01388_procedure_20240201.pdf Procédure
01388_rapport_1_20240201.pdf Partie 1
01388_rapport_2_20240201.pdf Partie 2
01388_rapport_3_20240201.pdf Partie 3
01388_padd_20240201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01388_prescription_surf_05_20240201.pdf Emplacement réservé
01388_reglement_20240201.pdf Règlement écrit
01388_reglement_graphique_1_20240201.pdf Règlement graphique 1
01388_reglement_graphique_2_20240201.pdf Règlement graphique 2
01388_avis_departement_ain_20240201.pdf Avis departement ain
01388_avis_inao_20240201.pdf Avis inao
01388_cr_examen_conjoint_20240201.pdf Cr examen conjoint
01388_liste_sup_20240201.pdf Liste sup
01388_notice_sanitaire_20240201.pdf Notice sanitaire
01388_rapport_zonage_assainissement_20240201.pdf Rapport zonage assainissement
01388_orientations_amenagement_20240201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.