10049_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BORDES-AUMONT"


Informations

Nom du document DU_10049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BORDES-AUMONT
Maillage 10049 LES BORDES-AUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2026 à 11:58
Publié le 16/01/2026 à 17:21
Mis à jour le 16/01/2026 à 17:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10049_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7cef73a3433842b1dc1240bcf7f8d9d3
Producteur MAIRIE DE LES BORDES-AUMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES BORDES-AUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0883956,48.1745454,4.1390784,48.2174297]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10049_procedure_20251218.pdf Procédure
10049_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
10049_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10049_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
10049_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
10049_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
10049_info_lin_19_01_reseaux_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (reseaux)
10049_info_surf_99_00_argiles_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
10049_info_surf_DPU_20251218.pdf Info surf DPU
10049_liste_plan_sup_et_complements_Natran_RTE_20251218.pdf Liste plan sup et complements Natran RTE
10049_OAP_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LES BORDES-AUMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : lesbordes-aumont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lesbordes-aumont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.