69297_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERNAY"


Informations

Nom du document DU_69297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERNAY
Maillage 69297 TERNAY
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2023 à 18:30
Publié le 18/07/2023 à 18:46
Mis à jour le 05/02/2026 à 12:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 69297_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7cf993593ee240135c695f7a41a9d1bb
Producteur Commune de Ternay
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.77655,45.5871666,4.8290889,45.6294481]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ternay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ternay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Ternay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ternay.fr


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Procédures en cours

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