254103245_SCOT_20240324

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS GDE SOLOGNE"


Informations

Nom du document scot_254103245
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS GDE SOLOGNE
Maillage scot_254103245 SCOT PAYS GDE SOLOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2024 à 15:54
Publié le 26/07/2024 à 16:23
Mis à jour le 26/07/2024 à 16:23
Statut
Version 4
Nom de l'archive 254103245_SCOT_20240324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d039740645ae566eda2fc2b139fb1d5
Producteur Pole territorial Sud Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PAYS GDE SOLOGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 254103245
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [1.6264557,47.2651135,2.2478931,47.6921697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
254103245_procedure_20240324.pdf Procédure
254103245_doo_20240324.pdf Document d'orientation et d'objectifs
254103245_padd_20240324.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
254103245_rapport_1_20240324.pdf Partie 1
254103245_rapport_2_20240324.pdf Partie 2
254103245_rapport_3_20240324.pdf Partie 3
254103245_rapport_4_20240324.pdf Partie 4
254103245_Bilanconcertation_14032024.pdf Bilanconcertation
254103245_Rapportenquete_14032024.pdf Rapportenquete

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.