54284_PLU_20120405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUDREVILLE"



Informations

Nom du document DU_54284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUDREVILLE
Maillage 54284 JOUDREVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2018 à 09:02
Publié le 02/03/2018 à 09:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54284_PLU_20120405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d18b29fe6b2d09b4ccf0f59e91f66c3
Producteur Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUDREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.7606135118156825,49.272441383494815,5.80131020741955,49.30162090798022]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/05/2012
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
page du site du CNIG contenant le lien vers le standard PLU http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Information
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54284_info_19_ann_tech_20120405.pdf Info 19 ann tech
54284_info_lin_19_aep_20120504.pdf Info lin 19 aep
54284_info_lin_19_eu_20120405.pdf Info lin 19 eu
54284_orientations_amenagement_20120405.pdf OAP
54284_padd_20120405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54284_prescription_surf_05_20120405.pdf Emplacement réservé
54284_rapport_20120405.pdf Rapport
54284_reglement_20120405.pdf Règlement écrit
54284_reglement_graphique_20120405.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Téléphone : None
Courriel : contact@pays-audunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@epci-bl.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.