60373_PLU_20150326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACHEMONT"


Informations

Nom du document DU_60373
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACHEMONT
Maillage 60373 MACHEMONT
Source Inconnue
Téléversé le 30/10/2019 à 14:03
Publié le 30/10/2019 à 15:04
Mis à jour le 09/12/2020 à 11:46
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 60373_PLU_20150326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7d1b184886cead453bd312d59e38c18b
Producteur Oise-les-Vallées
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.