29037_PLU_20250402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBRIT"


Informations

Nom du document DU_29037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBRIT
Maillage 29037 COMBRIT
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2025 à 14:59
Publié le 02/06/2025 à 15:24
Mis à jour le 02/06/2025 à 15:24
Statut
Version 8
Nom de l'archive 29037_PLU_20250402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d1ccf237a269619fa17cf00e859c333
Producteur CCPBS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMBRIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29037
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.2090221,47.8511279,-4.1029768,47.9301536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29037_procedure_20250402.pdf Procédure
29037_rapport_20250402.pdf Rapport
29037_padd_20250402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29037_reglement_20250402.pdf Règlement écrit
29037_reglement_graphique_20250402.pdf Règlement graphique
29037_annexe_sanitaire_20250402.pdf Annexe sanitaire
29037_dpu_20250402.pdf Dpu
29037_info_surf_03_20250402.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
29037_info_surf_04_20250402.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29037_info_surf_10_20250402.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
29037_info_surf_14_20250402.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
29037_info_surf_19_aep_20250402.pdf Info surf 19 aep
29037_info_surf_19_ep_20250402.pdf Info surf 19 ep
29037_info_surf_19_eu_20250402.pdf Info surf 19 eu
29037_info_surf_32_20250402.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
29037_liste_annexes_20250402.pdf Liste annexes
29037_liste_sup_20250402.pdf Liste sup
29037_plan_DPU_20250402.pdf Plan DPU
29037_plan_sup_20250402.pdf Plan sup
29037_pprl_20250402.pdf Pprl
29037_prescription_surf_07_20250402.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
29037_spr_ppm_20250402.pdf Spr ppm
29037_oap_20250402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCPBS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.