39274_PLU_20110718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAJOUX"


Informations

Nom du document DU_39274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAJOUX
Maillage 39274 LAJOUX
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 11:43
Publié le 12/09/2023 à 13:21
Mis à jour le 12/09/2023 à 13:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39274_PLU_20110718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d2783c1986724d6e5ddda7a05062b18
Producteur Commune de LAJOUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39274_procedure_20110718.pdf Procédure
39274_rapport_20110718.pdf Rapport
39274_padd_20110718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39274_prescription_surf_05_00_20110718.pdf Emplacement réservé
39274_prescription_surf_07_04_20110718.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
39274_reglement_20110718.pdf Règlement écrit
39274_reglement_graphique_1_20110718.pdf Règlement graphique 1
39274_reglement_graphique_2_20110718.pdf Règlement graphique 2
39274_reglement_graphique_3_20110718.pdf Règlement graphique 3
39274_reglement_graphique_4_20110718.pdf Règlement graphique 4
39274_info_lin_19_01_1_20110718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39274_info_lin_19_01_2_20110718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39274_info_surf_04_00_20110718.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39274_info_surf_08_00_20110718.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39274_liste_sup_20110718.pdf Liste sup
39274_plan_sup_20110718.pdf Plan sup
39274_orientations_amenagement_18_06_20110718.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.