72337_PLU_20030930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUGE-LE-GANELON"


Informations

Nom du document DU_72337
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUGE-LE-GANELON
Maillage 72337 SOUGE-LE-GANELON
Source Inconnue
Téléversé le 10/07/2017 à 16:06
Publié le 11/07/2017 à 08:08
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72337_PLU_20030930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d2dcc98fcdbcfe1b03f858e25ad291b
Producteur Mairie Sougé-le-Ganelon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUGE-LE-GANELON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-0.0709184685725706,48.284563230843986,-0.0142933554614117,48.34706432629021]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72337_info_surf_04_1_20030930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72337_info_surf_16_1_20030930.pdf Info surf 16 1
72337_info_surf_26_1_20030930.pdf Info surf 26 1
72337_info_surf_26_2_20030930.pdf Info surf 26 2
72337_padd_20030930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72337_prescription_lin_99_1_20030930.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72337_prescription_lin_99_2_20030930.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72337_prescription_lin_99_3_20030930.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72337_prescription_pct_07_1_20030930.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72337_prescription_pct_99_1_20030930.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72337_prescription_surf_01_1_20030930.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72337_prescription_surf_02_1_20030930.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72337_prescription_surf_05_1_20030930.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72337_rapport_20030930.pdf Rapport
72337_reglement_20030930.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Sougé-le-Ganelon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sougeleganelon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sougeleganelon@orange.fr


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Procédures en cours

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