43174_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON"



Informations

Nom du document DU_43174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON
Maillage 43174 SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 13:50
Publié le 10/03/2026 à 12:42
Mis à jour le 10/03/2026 à 12:42
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 43174_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7d3b09673d0c5f7a8a6203a61efaf483
Producteur Mairie de Saint-Christophe-sur-Dolaizon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 43174
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7864993,44.9547804,3.8662441,45.0265869]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43174_procedure_20260223.pdf Procédure
43174_rapport_1_20260223.pdf Partie 1
43174_rapport_2_20260223.pdf Partie 2
43174_rapport_3_20260223.pdf Partie 3
43174_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43174_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
43174_reglement_graphique_1_20260223.pdf Règlement graphique 1
43174_reglement_graphique_2_20260223.pdf Règlement graphique 2
43174_reglement_graphique_3_20260223.pdf Règlement graphique 3
43174_info_surf_04_00_20260223.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43174_info_surf_14_00_20260223.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43174_info_surf_19_01_1_20260223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43174_info_surf_19_01_2_20260223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43174_info_surf_40_02_20260223.pdf Zone tampon d’un bien inscrit au patrimoine mondial
43174_info_surf_99_00_20260223.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
43174_info_surf_99_02_20260223.pdf autre relevant de la loi montagne
43174_liste_annexes_20260223.pdf Liste annexes
43174_liste_sup_20260223.pdf Liste sup
43174_orientations_amenagement_20260223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Christophe-sur-Dolaizon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintchristophesurdolaizon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Christophe-sur-Dolaizon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintchristophesurdolaizon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.