31038_PLU_20191016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AZAS"


Informations

Nom du document DU_31038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AZAS
Maillage 31038 AZAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2021 à 09:44
Publié le 01/02/2021 à 15:47
Mis à jour le 01/02/2021 à 15:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31038_PLU_20191016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d3f2c571ce88374c4d67f7323cc7f7f
Producteur Mairie de Azas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AZAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/02/2021.
Emprise [1.6454891,43.7007164,1.7071793,43.7428357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31038_procedure_20191016.pdf Procédure
31038_rapport_20191016.pdf Rapport
31038_padd_20191016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31038_reglement_20191016.pdf Règlement écrit
31038_reglement_graphique_20191016.pdf Règlement graphique
31038_info_surf_04_00_20191016.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31038_liste_annexes_20191016.pdf Liste annexes
31038_liste_sup_20191016.pdf Liste sup
31038_plan_sup_20191016.pdf Plan sup
31038_orientations_amenagement_20191016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Azas
Téléphone : Aucun
Courriel : azas.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : azas.mairie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31038 AZAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.