01339_PLU_20240617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BERNARD"


Informations

Nom du document DU_01339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BERNARD
Maillage 01339 SAINT-BERNARD
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2024 à 10:55
Publié le 24/07/2024 à 13:33
Mis à jour le 24/07/2024 à 13:33
Statut
Version 9
Nom de l'archive 01339_PLU_20240617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d454dda0bf0579a8b24a981b7a83b6f
Producteur Mairie de Saint Bernard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BERNARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01339
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [4.7278644,45.9377163,4.7557985,45.9627843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01339_procedure_20240617.pdf Procédure
01339_rapport_1_20240617.pdf Partie 1
01339_rapport_2_20240617.pdf Partie 2
01339_rapport_3_20240617.pdf Partie 3
01339_rapport_4_20240617.pdf Partie 4
01339_rapport_5_20240617.pdf Partie 5
01339_rapport_6_20240617.pdf Partie 6
01339_rapport_7_20240617.pdf Partie 7
01339_padd_20240617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01339_prescription_surf_01_00_20240617.pdf Espace boisé classé
01339_prescription_surf_05_00_20240617.pdf Emplacement réservé
01339_reglement_20240617.pdf Règlement écrit
01339_reglement_graphique_20240617.pdf Règlement graphique
01339_info_lin_19_01_1_20240617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01339_info_lin_19_01_2_20240617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01339_info_surf_14_00_20240617.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01339_info_surf_17_00_20240617.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01339_info_surf_21_00_1_20240617.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
01339_info_surf_21_00_2_20240617.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
01339_info_surf_99_00_1_20240617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01339_info_surf_99_00_2_20240617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01339_info_surf_99_00_3_20240617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01339_liste_sup_20240617.pdf Liste sup
01339_plan_sup_20240617.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.