24512_CC_20151107

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VINCENT-LE-PALUEL"


Informations

Nom du document DU_24512
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VINCENT-LE-PALUEL
Maillage 24512 SAINT-VINCENT-LE-PALUEL
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2026 à 07:30
Publié le 24/03/2026 à 10:35
Mis à jour le 24/03/2026 à 10:35
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 24512_CC_20151107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7d56bd93396e8493fa7a18a0f6bfe3f7
Producteur Communauté de communes de Sarlat-Périgord Noir
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-LE-PALUEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24512
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.2473995,44.8665158,1.2939008,44.9003949]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/11/2015
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
24512_procedure_20151107.pdf Procédure
24512_rapport_20151107.pdf Rapport
24512_reglement_graphique_20151107.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Sarlat-Périgord Noir
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.ccspn@sarlat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Direction Départementale des Territoires de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.