60400_PLU_20140701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-SUR-BULLES"



Informations

Nom du document DU_60400
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-SUR-BULLES
Maillage 60400 LE MESNIL-SUR-BULLES
Source Inconnue
Téléversé le 27/11/2018 à 14:58
Publié le 05/03/2019 à 15:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60400_PLU_20140701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d7741977f2dd36a140206415054cccd
Producteur Mairie de LE-MESNIL-SUR-BULLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MESNIL-SUR-BULLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.320183485616104,49.47173172501784,2.3916063221157566,49.494874152818205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60400_info_lin_19_01_20140701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60400_info_pct_19_01_20140701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60400_info_surf_19_01_20140701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60400_prescription_surf_05_01_20140701.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60400_procedure_20140701.pdf Procédure
60400_rapport_1_20140701.pdf Partie 1
60400_reglement_20140701.pdf Règlement écrit
60400_reglement_graphique_1_20140701.pdf Règlement graphique 1
60400_reglement_graphique_2_20140701.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LE-MESNIL-SUR-BULLES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mesnil-sur-bulles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mesnil-sur-bulles@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.