67501_PLU_20231218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UTTENHEIM"



Informations

Nom du document DU_67501
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UTTENHEIM
Maillage 67501 UTTENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2024 à 12:03
Publié le 19/01/2024 à 12:17
Mis à jour le 19/01/2024 à 12:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67501_PLU_20231218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d848d9a8bbaa9897cd3c4e1350621c7
Producteur Mairie de Uttenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UTTENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67501
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5721318,48.3909391,7.6188801,48.4358355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67501_procedure_20231218.pdf Procédure
67501_rapport_1_20231218.pdf Partie 1
67501_rapport_2_20231218.pdf Partie 2
67501_padd_20231218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67501_reglement_20231218.pdf Règlement écrit
67501_reglement_graphique_1_20231218.pdf Règlement graphique 1
67501_reglement_graphique_2_20231218.pdf Règlement graphique 2
67501_info_surf_04_00_20231218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67501_info_surf_19_01_1_20231218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67501_info_surf_19_01_2_20231218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67501_info_surf_99_00_20231218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
67501_info_txt_19_01_1_20231218.pdf Info txt 19 01 1
67501_info_txt_19_01_2_20231218.pdf Info txt 19 01 2
67501_info_txt_19_01_3_20231218.pdf Info txt 19 01 3
67501_liste_annexes_20231218.pdf Liste annexes
67501_sup_20231218.pdf Sup
67501_orientations_amenagement_20231218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Uttenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : uttenheim.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uttenheim.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.