03176_PLU_20221219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONETAY-SUR-ALLIER"


Informations

Nom du document DU_03176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONETAY-SUR-ALLIER
Maillage 03176 MONETAY-SUR-ALLIER
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2023 à 17:00
Publié le 23/02/2023 à 09:22
Mis à jour le 23/02/2023 à 09:22
Statut
Version 3
Nom de l'archive 03176_PLU_20221219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d8f4433b7f83983c47a80838d95fd34
Producteur Mairie de MONETAY sur ALLIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONETAY-SUR-ALLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03176
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.26058,46.3608184,3.3155693,46.4020494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03176_procedure_20221219.pdf Procédure
03176_rapport_20221219.pdf Rapport
03176_padd_20221219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03176_prescription_surf_05_20221219.pdf Emplacement réservé
03176_reglement_20221219.pdf Règlement écrit
03176_reglement_graphique_20221219.pdf Règlement graphique
03176_info_lin_19_20221219.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
03176_info_surf_19_20221219.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
03176_liste_sup_20221219.pdf Liste sup
03176_plan_sup_20221219.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONETAY sur ALLIER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-monetay-sur-allier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-monetay-sur-allier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.