21656_CC_20190709

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VARANGES"



Informations

Nom du document DU_21656
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VARANGES
Maillage 21656 VARANGES
Source Inconnue
Téléversé le 30/09/2019 à 09:13
Publié le 15/10/2019 à 19:49
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21656_CC_20190709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d93d059a644d65cf7d529b265748353
Producteur Commune de Varanges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARANGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.1625377527836145,47.21698438004458,5.221603459486499,47.25191235675433]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21656_info_surf_14_00_20190709.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21656_info_surf_19_01_1_20190709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21656_info_surf_19_01_2_20190709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21656_info_surf_21_00_20190709.pdf Projet de plan de prévention des risques
21656_info_surf_99_00_1_20190709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21656_info_surf_99_00_2_20190709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21656_liste_sup_20190709.pdf Liste sup
21656_plan_sup_20190709.pdf Plan sup
21656_procedure_20190709.pdf Procédure
21656_rapport_1_20190709.pdf Partie 1
21656_sectorisation_graphique_20190709.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Varanges
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedevaranges@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedevaranges@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.