97203_PLU_20160707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASSE-POINTE"


Informations

Nom du document DU_97203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASSE-POINTE
Maillage 97203 BASSE-POINTE
Téléversé le 01/06/2017 à 16:28
Publié le 02/06/2017 à 14:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 97203_PLU_20160707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d99023aa2810cceb7606025386c0c01
Producteur Mairie de Basse Pointe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-POINTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-61.163959366423555,14.808379867211658,-61.082975295521756,14.873533957449013]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 07/07/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97203_PADD_20160707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97203_annexes_20160707.pdf annexes
97203_orientations_amenagement_20160707.pdf OAP
97203_procedure_20160707.pdf Procédure
97203_rapport_20160707.pdf Rapport
97203_reglement_20160707.pdf Règlement écrit
97203_reglement_graphique_20160707.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Basse Pointe
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.mairie.bassepointe@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence d'Urbanisme et d'Aménagement de Martinique (ADUAM)
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@aduam.com