35097_PLU_20230213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMALAIN"


Informations

Nom du document DU_35097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMALAIN
Maillage 35097 DOMALAIN
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2023 à 09:46
Publié le 10/03/2023 à 10:13
Mis à jour le 10/03/2023 à 10:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35097_PLU_20230213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7db4da906c4afe4830cf6de8113bcbf1
Producteur SARL Cabinet URBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMALAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35097
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2944149,47.9532103,-1.1947149,48.0420466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35097_procedure_20230213.pdf Procédure
35097_rapport_20230213.pdf Rapport
35097_padd_20230213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35097_reglement_20230213.pdf Règlement écrit
35097_reglement_graphique_1_20230213.pdf Règlement graphique 1
35097_reglement_graphique_2_20230213.pdf Règlement graphique 2
35097_reglement_graphique_3_20230213.pdf Règlement graphique 3
35097_reglement_graphique_4_20230213.pdf Règlement graphique 4
35097_reglement_graphique_5_20230213.pdf Règlement graphique 5
35097_annexes_20230213.pdf Annexes
35097_info_surf_05_00_20230213.pdf Zone d'aménagement différé
35097_plan_sup_20230213.pdf Plan sup
35097_orientations_amenagement_20230213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL Cabinet URBA
Téléphone : Aucun
Courriel : delphine@urba.pro
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : delphine@urba.pro


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.