08158_PLU_20131003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ETREPIGNY"



Informations

Nom du document DU_08158
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ETREPIGNY
Maillage 08158 ETREPIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2022 à 22:29
Publié le 17/01/2022 à 22:44
Mis à jour le 17/01/2022 à 22:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08158_PLU_20131003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7dbcba303a46480611c627c6af801188
Producteur Mairie - Étrépigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETREPIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08158
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [4.7312765,49.6733764,4.76438,49.7009404]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08158_procedure_20131003.pdf Procédure
08158_rapport_20131003.pdf Rapport
08158_padd_20131003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08158_prescription_surf_05_00_20131003.pdf Emplacement réservé
08158_reglement_20131003.pdf Règlement écrit
08158_reglement_graphique_0_20131003.pdf Tableau d’assemblage
08158_reglement_graphique_1_20131003.pdf Règlement graphique 1
08158_annexes_1_20131003.pdf Annexes 1
08158_annexes_2_20131003.pdf Annexes 2
08158_annexes_3_20131003.pdf Annexes 3
08158_annexes_4_20131003.pdf Annexes 4
08158_annexes_5_20131003.pdf Annexes 5
08158_annexes_6_20131003.pdf Annexes 6
08158_annexes_7_20131003.pdf Annexes 7
08158_annexes_8_20131003.pdf Annexes 8
08158_info_lin_19_01_1_20131003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08158_info_lin_19_01_2_20131003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08158_info_surf_99_00_20131003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08158_liste_annexes_20131003.pdf Liste annexes
08158_liste_sup_20131003.pdf Liste sup
08158_plan_sup_20131003.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Étrépigny
Téléphone : 03 24 54 51 09
Courriel : mairie.etrepigny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 54 51 09
Courriel : mairie.etrepigny@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.