40262_CC_20120106

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-GOR"


Informations

Nom du document DU_40262
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-GOR
Maillage 40262 SAINT-GOR
Source Inconnue
Téléversé le 06/05/2019 à 16:00
Publié le 07/05/2019 à 10:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 40262_CC_20120106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7dd7aed3cc43c7af9a70537d23632b56
Producteur Commune de Saint-Gor

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GOR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2934311686174915,44.02999384040677,-0.1800051741692563,44.12057190675777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40262_procedure_20120106.pdf Procédure
40262_rapport_20120106.pdf Rapport
40262_zonage_nord1_20120106.pdf Zonage nord1
40262_zonage_nord2_20120106.pdf Zonage nord2
40262_zonage_sud1_20120106.pdf Zonage sud1
40262_zonage_sud2_20120106.pdf Zonage sud2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Gor
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-gor@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-gor@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40262 SAINT-GOR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.