200057941_PLUi_20250506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PARIS-EST-MARNE ET BOIS"


Informations

Nom du document DU_200057941
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PARIS-EST-MARNE ET BOIS
Maillage 200057941 PLUI PARIS-EST-MARNE ET BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2025 à 13:54
Publié le 19/05/2025 à 14:42
Mis à jour le 22/08/2025 à 17:05
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 200057941_PLUi_20250506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7de18d14f6f45406f12ac17e091f0396
Producteur PARIS-EST-MARNE ET BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PARIS-EST-MARNE ET BOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200057941
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.390072,48.7840747,2.5724155,48.8614874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PARIS-EST-MARNE ET BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pemb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pemb.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI PARIS-EST-MARNE ET BOIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 6 mai 2025.

      200057941_PLUi_MS1_20250506  
200057941_20241008_delib_prescription_MS1_20250506.pdf
200057941_20250211_delib_objectifs_et_modalites1_20250506.pdf
200057941_20250506_delib_approbation_MS1_20250506.pdf

La collectivité de PLUI PARIS-EST-MARNE ET BOIS a démarré une procédure de mise en compatibilité n°2 le 24 juin 2025.

      200057941_PLUi_MEC2_00000000  
200057941_20250624_Arrêté prescrivant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité2_00000000.pdf
200057941_20250707_decision_EE2_00000000.pdf
200057941_20250707_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf