21038_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUXONNE"


Informations

Nom du document DU_21038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUXONNE
Maillage 21038 AUXONNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2025 à 09:10
Publié le 10/10/2025 à 10:32
Mis à jour le 20/11/2025 à 12:15
Statut Téléchargeable
Version 13
Nom de l'archive 21038_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7deb8ed7ae3603854005231882b2902a
Producteur Commune d'Auxonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUXONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21038
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.354861,47.1459949,5.4594064,47.231453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Auxonne
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.bourcet@mairie-auxonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.bourcet@mairie-auxonne.fr


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Procédures en cours

La commune de AUXONNE a approuvé une procédure de révision le 2 octobre 2025.

      21038_PLU_R_20251002  
21038_20241128_delib_arret_20251002.pdf
21038_20251002_delib_approbation_R_20251002.pdf
21038_20210331_delib_prescription_R_20251002.pdf