200022010_SCOT_20260302

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) AGGLOMERATION THIONVILLOISE"


Informations

Nom du document scot_200022010
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) AGGLOMERATION THIONVILLOISE
Maillage scot_200022010 SCOT AGGLOMERATION THIONVILLOISE
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2026 à 15:12
Publié le 07/04/2026 à 09:14
Mis à jour le 07/04/2026 à 09:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200022010_SCOT_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7e05038ac4d95534fc036333985f1ee8
Producteur Syndicat Mixte de l’Agglomération Thionvilloise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique AGGLOMERATION THIONVILLOISE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200022010
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [5.8891055,49.2247709,6.6321444,49.5149371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200022010_20230327_delib_prescription_20260302.pdf Délibération de prescription
200022010_20241209_delib_debat_pas_20260302.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200022010_20250608_delib_arret_20260302.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200022010_20260220_delib_approbation_20260302.pdf Délibération d’approbation
200022010_procedure_20260302.pdf Procédure
200022010_daac_20260302.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200022010_doo_20260302.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200022010_pas_20260302.pdf Projet d'aménagement stratégique
200022010_consommation_espace_20260302.pdf Analyse de la consommation d'espace
200022010_diagnostic_20260302.pdf Diagnostic
200022010_etat_initial_environnement_20260302.pdf Etat initial environnement
200022010_evaluation_environnementale_20260302.pdf Evaluation environnementale
200022010_justification_choix_20260302.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte de l’Agglomération Thionvilloise
Téléphone : Aucun
Courriel : syndicat.scotat@scotat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte de l’Agglomération Thionvilloise
Téléphone : Aucun
Courriel : syndicat.scotat@scotat.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.