44028_PLU_20251104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CELLIER"


Informations

Nom du document DU_44028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CELLIER
Maillage 44028 LE CELLIER
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2025 à 09:18
Publié le 08/12/2025 à 09:54
Mis à jour le 08/12/2025 à 09:54
Statut Publié
Version 27
Nom de l'archive 44028_PLU_20251104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e08f776900ceed62faf4cb7353863f0
Producteur Mairie de Le Cellier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CELLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44028
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4040165,47.3019405,-1.306203,47.3730809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44028_procedure_20251104.pdf Procédure
44028_rapport_1_20251104.pdf Partie 1
44028_rapport_2_20251104.pdf Partie 2
44028_rapport_3_20251104.pdf Partie 3
44028_rapport_4_20251104.pdf Partie 4
44028_rapport_5_20251104.pdf Partie 5
44028_padd_20251104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44028_prescription_surf_02_20251104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44028_prescription_surf_05_20251104.pdf Emplacement réservé
44028_prescription_surf_07_20251104.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44028_prescription_surf_11_20251104.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
44028_reglement_20251104.pdf Règlement écrit
44028_reglement_graphique_1_20251104.pdf Règlement graphique 1
44028_reglement_graphique_2_20251104.pdf Règlement graphique 2
44028_reglement_graphique_3_20251104.pdf Règlement graphique 3
44028_annexe_sanitaire_20251104.pdf Annexe sanitaire
44028_info_lin_19_AEP_20251104.pdf Info lin 19 AEP
44028_info_lin_19_EP_20251104.pdf Info lin 19 EP
44028_info_lin_19_EU_20251104.pdf Info lin 19 EU
44028_info_surf_03_ENS_20251104.pdf Info surf 03 ENS
44028_info_surf_14_20251104.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44028_liste_SUP_1_20251104.pdf Liste SUP 1
44028_liste_SUP_2_20251104.pdf Liste SUP 2
44028_plan_Annexe_Graphique_20251104.pdf Plan Annexe Graphique
44028_plan_SUP_20251104.pdf Plan SUP
44028_orientations_amenagement_1_20251104.pdf OAP 1
44028_orientations_amenagement_2_20251104.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Cellier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lecellier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lecellier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.