42150_PLU_20180206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTVERDUN"


Informations

Nom du document DU_42150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTVERDUN
Maillage 42150 MONTVERDUN
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 14:32
Publié le 20/02/2024 à 08:01
Mis à jour le 20/02/2024 à 08:01
Statut
Version 7
Nom de l'archive 42150_PLU_20180206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e25d592c59348256a21947059fbee77
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTVERDUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42150
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [4.0322415,45.6870438,4.1245419,45.7307962]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42150_rapport_20180206.pdf Rapport
42150_padd_20180206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42150_reglement_20180206.pdf Règlement écrit
42150_info_lin_19_20180206.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42150_info_surf_16_20180206.pdf Site archéologique
42150_info_surf_19_20180206.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42150_liste_sup_20180206.pdf Liste sup
42150_plan_sup_20180206.pdf Plan sup
42150_prescription_surf_05_20180206.pdf Emplacement réservé
42150_reglement_graphique_20180206.pdf Règlement graphique
42150_orientations_amenagement_20180206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.