01350_PLU_20160314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DU-BOIS"


Informations

Nom du document DU_01350
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
Maillage 01350 SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 21/12/2018 à 15:52
Publié le 21/12/2018 à 16:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01350_PLU_20160314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e3bf62f30baacdb87de4150acbdd411
Producteur Mairie de SAINT ETIENNE DU BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DU-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.236981150978442,46.2361231057391,5.321656776724136,46.315108734163545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/03/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01350_annexes_sanitaires_20160314.pdf Annexes sanitaires
01350_classement_sonore_arrete_20160314.pdf Classement sonore arrete
01350_classement_sonore_plan_centre_20160314.pdf Classement sonore plan centre
01350_classement_sonore_plan_nord_20160314.pdf Classement sonore plan nord
01350_classement_sonore_plan_sud_20160314.pdf Classement sonore plan sud
01350_orientations_amenagement_20160314.pdf OAP
01350_padd_20160314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01350_prescription_surf_05_20160314.pdf Emplacement réservé
01350_procedure_20160314.pdf Procédure
01350_rapport_20160314.pdf Rapport
01350_reglement_20160314.pdf Règlement écrit
01350_reglement_graphique_centre_20160314.pdf Reglement graphique centre
01350_reglement_graphique_nord_20160314.pdf Reglement graphique nord
01350_reglement_graphique_sud_20160314.pdf Reglement graphique sud
01350_reseaux_plan_centre_20160314.pdf Reseaux plan centre
01350_reseaux_plan_nord_20160314.pdf Reseaux plan nord
01350_reseaux_plan_sud_20160314.pdf Reseaux plan sud
01350_sup_liste_20160314.pdf Sup liste
01350_sup_plan_attignat_20160314.pdf Sup plan attignat
01350_zonage_assainissement_etude_20160314.pdf Zonage assainissement etude

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT ETIENNE DU BOIS
Téléphone : None
Courriel : mairie@st-etienne-du-bois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01350 SAINT-ETIENNE-DU-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.