33114_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVIGNAC"


Informations

Nom du document DU_33114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVIGNAC
Maillage 33114 CAVIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 13:45
Publié le 17/02/2025 à 14:01
Mis à jour le 17/02/2025 à 14:01
Statut
Version 14
Nom de l'archive 33114_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e4a64e0cf41190b42b7793cd1ae9f74
Producteur Communauté de communes Latitude Nord Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAVIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4042936,45.0819949,-0.353698,45.1146302]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33114_procedure_20241219.pdf Procédure
33114_rapport_1_20241219.pdf Rapport de présentation (élaboration du PLU))
33114_rapport_2_20241219.pdf Rapport de présentation (modification simplifiée n°1 du PLU)
33114_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33114_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
33114_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
33114_info_surf_04_00_20241219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33114_info_surf_14_00_20241219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33114_info_surf_17_00_20241219.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
33114_info_surf_19_01_1_20241219.pdf Réseau d'eau potable
33114_info_surf_19_01_2_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif
33114_liste_annexes_20241219.pdf Annexes
33114_plan_sup_20241219.pdf Plan des Servitudes d'utilité publique
33114_orientations_amenagement_20241219.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Téléphone : 05 57 58 98 87
Courriel : urbanisme.amenagement@latitude-nord-gironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 57 58 47 74
Courriel : urbanisme.amenagement@latitude-nord-gironde.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.